PLU

Modification N° 1 du PLU

Adresse électronique commissaire enquêteur : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur

Avis d'enquête publique modification N°1 PLU

Parution Le Dauphiné enquête publique 27/05/2022

Parution La Provence enquête publique 26/05/2022

Parution Le Dauphiné enquête publique 13/06/2022

Parution La Provence enquête publique 14/06/2022

Arrêté enquête publique

Note d'information sur l'enquête

Notice modification PLU

OAP modifiée

Règlement pages modifiées

Zonage modifié

Décision autorité environnementale

Avis Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels et Forestiers

Avis CDPENAF ANNEXE 1

Avis CDPENAF ANNEXE 2

Dérogation préfectorale ouverture zone AUf

Avis reçus des personnes publiques associées

Avis Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence

Avis Chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse

Avis du Conseil départemental

Avis du Syndicat Mixte pour le SCOT du Bassin de Vie d'Avignon

Avis Chambre des Métiers et de l'Artisanat

Avis Institut National de l'Origine et de la Qualité

Courrier Région PACA

Avis préfecture Vaucluse SPAH

Remarques faites par courriel au commissaire enquêteur

Contribution 3 faite par courriel

Contribution 4 faite par courriel

Contribution 5 faite par courriel

Contribution 6 faite par courriel

Contribution 7 faite par courriel

Contribution 8 faite par courriel

Contribution 9 faite par courriel

Contribution 10 faite par courriel

Contribution 11 faite par courriel

Contribution 12 faite par courriel

Contribution 14 faite par courriel

Contribution 15 faite par courriel

Contribution 16 faite par courriel

Contribution 17 faite par courriel

Contribution 18 faite par courriel

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols permettant d’atteindre les objectifs définis par le Code de l’urbanisme (article 123-1 et suivants). Le règlement définit notamment les obligations concernant l’implantation des constructions et le droit des sols applicable dans le cadre du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) validé par le Conseil Municipal. A ces fins, le territoire de la commune est divisé en zones et secteurs où sont définis les modes d’occupation et d’utilisation du sol.

serignan urbanisme PLU